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- DECRET relatif au diplôme de doctorat
- ARRETE portant création et organisation de l’Ecole Doctorale « Sciences de la vie, de la santé et de l’environnement »
- ARRETE portant création de l’Ecole Doctorale « Arts, Cultures, Civilisations»
- ARRETE portant création et organisation de l’Ecole Doctorale « Eau, Qualité et Usages de l’Eau »
- ARRETE portant création et organisation de l’Ecole Doctorale« Etudes sur l’Homme et la Société»
- ARRETE portant création et organisation de l’Ecole Doctorale « Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de gestion »
- ARRETE portant création et organisation de l’Ecole Doctorale « Mathématiques et Informatique »
- ARRETE portant création et organisation de l’Ecole Doctorale « Physique, Chimie, Sciences de la Terre, de l’Univers et de l’Ingénieur»